Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIN ACOUSTICS
Jean-Claude IMER

Numéro de dépôt :
3859664
Date de dépôt :
17/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2021
FERTIN ACOUSTICS de Jean-Claude IMER

Présentation de la marque FERTIN ACOUSTICS

Déposée le 17 septembre 2011 par Jean-Claude IMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FERTIN ACOUSTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Jean-Claude IMER domicilié(e) 58 rue de la Fontaine Vieille - 32290 - MONTBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude IMER domicilié(e) 58 rue de la Fontaine Vieille - 32290 - MONTBLANC - France.

La marque FERTIN ACOUSTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIN ACOUSTICS est expirée depuis le 17 septembre 2021.


Jean-Claude IMER - 58 rue de la Fontaine Vieille - 32290 - MONTBLANC - France


Jean-Claude IMER - 58 rue de la Fontaine Vieille - 32290 - MONTBLANC - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 18 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579382 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.